Question Ebay / douanes

Vous voulez parler de la collection en général, du devenir d'un constructeur ?
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Jacques Bratieres
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Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Je fais quasiment tous mes achats (d'appareils) sur Ebay depuis beaucoup de pays (UK, USA, DE, ES, AU). certains achats se font en Global Shipping (le vendeur étranger envoie à son Ebay local qui se charge du reste). En Global Shipping les taxes d'import sont incluses dans le montant du Global Shipping.

Jusqu'à présent, je n'ai pas rencontré de frais de douane (mes achats sont en général de montants raisonnables). Je viens d'acheter (hors global shipping) un appareil anglais assez peu courant (d'un montant autour de 200 €, ce qui est très raisonnable aussi) et le vendeur demande mon "Tax Id number" pour remplir le document des douanes. J'ai fini par trouver ce que c'était.

J'étais resté sur l'idée que les droits de douane étaient basés sur la TVA. Dans mon entreprise il nous est parfois arrivé de vendre (de France à France) du matériel d'occasion (systèmes informatiques) et nous ne facturions pas la TVA au client.

Il m'est arrivé d'acheter des équipements photos neufs venant d'on ne sait trop où sur Ebay (et de montant plus élevé), on ne m'a jamais rien demandé. Est-ce parce que ce sont des vendeurs professionnels ?

A quoi dois-je m'attendre ?

Merci de votre fiscale assistance !
Modifié en dernier par Jacques Bratieres le sam. 5 juin 2021 07:21, modifié 1 fois.
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Jose PP
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jose PP »

Ici, au Portugal, les produits achetés sur Ebay en dehors de l'UE (y compris le Royaume-Uni, bien sûr) sont TOUJOURS taxés - 23 % de TVA et 5 % de droits. Lorsqu'ils sont expédiés via le programme Global shipping, la taxe est un peu moins élevée, je ne sais pas pourquoi. Seuls les biens dont le prix est inférieur à 22 euros sont exemptés. Pas d'exceptions. Le numéro d'identification fiscale n'est nécessaire qu'à l'arrivée des marchandises, sauf lorsque le destinataire est une entreprise.
José Paula
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Merci José, je suis surpris, pour le moi, le Global Shipping comprenait tous les frais. Voir https://www.ebay.com/help/global-shippi ... am?id=4646 "seller and buyer fees"
Modifié en dernier par Jacques Bratieres le sam. 5 juin 2021 07:41, modifié 1 fois.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Weber jean francois »

J'ai récemment acheté le Lightmeter II pour le Konica FP en Israël. Tout c'est bien passé sauf que 15 jours après réception du colis j'ai reçu une facture de DHL de 30 euros. 12euros de frais de dossier et 18 euros de frais de douane. Dans ce cas DHL avance les frais de douane et se rembourse après sauf qu'il n'y avait aucun avertissement par Ebay. Sauf la phrase sibylline "les objets achetés à l'étranger sont susceptibles d'être taxés.(ou à peu près ça). Au bout du compte ça double presque le prix d'achat.
Ne pas craindre d'aller lentement craindre seulement de s'arrêter.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Pour le Photothon, l'association du Musée de Bièvres a fait des achats d'APN assez rares sur Ebay et ils ont eu au moins une fois des frais (mais pas au point de doubler le prix !).
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Gilles Delahaye »

Bonjour
D'après mon expérience et ce que j'ai pu lire, pour les achats hors UE, il faut payer la TVA et les taxes douanières.Il y a une exonération de taxe en dessous de 150 euros frais de ports compris (montant à vérifier).
En fait, quand on passe par DHL, Fedex, UPS ou Chronopost (ou ses correspondants étrangers), le transporteur effectue toujours un dédouanement, donc facture sa prestation, la TVA sur la prestation et la TVA sur l'article. Ça met du beurre dans les épinards du transporteur et lui permet d'afficher un tarif de départ compétitif.
Autrement, quand on utilise les services postaux type colissimo de l'étranger, la poste se contente de laisser passer les colis en franchise de taxe sans intervenir et le coût total se limite donc aux frais de port annoncés à l'expédition.
FOCA l'appareil français haute précision
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Merci Gilles, on ne sait pas par quel transporteur cela va arriver ce qui ne simplifie pas les choses.
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Sylvain Halgand
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Sylvain Halgand »

Je rejoins ce que dit Gilles. Je n'achète plus aux USA depuis très longtemps, mais je demandais alors toujours au vendeur s'il utilisait USPS (United States Postal Service) pour éviter d'engraisser inutilement les transporteurs privés pratiquant le dédouanement systématique.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Là, il vient de Grande Bretagne. C'est maintenant pareil. Je donnerai le résultat à l'arrivée.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Sylvain Halgand »

C'est malheureux pour UK. Je me suis dépêché de commander des pièces pour la voitures avant le brexit.
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PhilippeKonicaFM
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par PhilippeKonicaFM »

:Hello:

Expérience perso:

Konica FS acheté au japon dernièrement sur Ebay livré par Chrono aucun frais de douane. beaucoup moins de 150€
Transporteur: Japan Post

Konica FP acheté au Japon dernièrement sur Ebay livré par DHL 28,50€ de taxe demandé par DHL. beaucoup moins de 150 €
Transporteur: DHL

Konica FTA Noir (très rare) acheté aux State sur Ebay + de 150€ j'attends la livraison et peut-être la douloureuse concernant les frais de taxe
Transporteur: USPS

Konica Autoreflex A (version number one) acheté aux State sur Ebay j'attends la livraison (frais supplémentaire inclus) donc en principe aucun frais de douane.
Transporteur: FEDEX

Konica Autoreflex A3 acheté en Israel sur Ebay livré aucun frais de douane beaucoup moins de 150€
Transporteur: Israel Post

Koniflash acheté en Grande bretagne sur Ebay livré et sans aucun frais de douane beaucoup moins de 150€
Transporteur: ColisPrivé

Bref me concernant lorsque l'on désire un produit on accepte de jouer et parfois perdre ce qui est mon cas (peut-être sur les produits provenant des states)

Mais bon on ne boxe pas dans la même catégorie :prosterne:

Cdlt Philippe
philippe fene
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par philippe fene »

Je viens d'acheter un prisme de visée Exkata en GB, le vendeur ne m'a rien demandé je verrais bien à l'arrivée. :)

Sur le site des douanes:
Achats provenant de pays situés hors de l'Union européenne
En France métropolitaine, la réception de marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne est soumise :
à la TVA (et aux autres impositions nationales) dès le premier euro
et aux éventuels droits de douane si la valeur de la commande est supérieure à 150 euros.


Sinon le "Tax Id number" se trouve facilement :
Le numéro fiscal figure sur les documents suivants : sur votre déclaration de revenus pré-remplie, en haut à gauche de la première page, avec le numéro d'accès en ligne ; sur vos avis d'impôt (impôt sur le revenu, taxe d'habitation, taxe foncière) en haut à gauche, rubrique « Vos références ».

Philippe
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Merci à tous, la chose est en route.
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philippe fene
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par philippe fene »

Premier achat après Brexit ( 29 € ) , colis arrivé en 5 jours sans problème :)
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

J'en ai fait plusieurs, sans problèmes non plus.
Pour celui-ci cela commence mal, UPS dit qu'il cherche à joindre l'expéditeur qui me dit qu'il n'a pas été contacté.
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didier rob
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par didier rob »

Bonjour,

Merci pour ces informations ,je me posais souvent la question Lors d'achats a l'étranger.

Il m'est arrivé de payer des frais de douane venant d'Amérique ,mais ça a été rare .

votre question m'a permis de comprendre un peu comment cela fonctionne.



didier rob
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Il me semble n'en avoir jamais payé.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Résultat final :
-colis posté le 4/6 à Londres (UPS)
-parti de Londres le 2/7 (moins d'un mois donc !)
-arrivé à Corbeil Essonnes le 2/7 (moins d'une journée donc)
-sortie de Douanes le 8/7
-réglé TVA+import : 69 € le 8/7 (ne devrait pas y avoir de taxe d'import, s'agissant d'un produit fabriqué en Angleterre)
-sortie pour livraison le 9/7 (sans message d'avertissement au destinataire)
-livraison le 10/7, je ne suis pas là
-livraison réussie le 13/7 (merci à mon voisin, le vendeur et Ebay ont été corrects tout du long)

Mail de réclamation à UPS : les retards sont dus aux douanes et UPS n'est pas responsable

Je pense écrire aux douanes (et demander explications et remboursement de la taxe d'import non due car objet fabriqué au Royaume Uni, ça fait partie des accords du Brexit) quand j'aurai récupéré documents et appareil.

Ce sera pour le prochain TD : le Hunter Purma Speed.

A suivre.
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guy lord
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par guy lord »

Bravo Jacques si tu as trouvé un Purma speed, cela fait 20 ans qu'il est sur la liste des manquants, mais celui que tu as acheté.
j'imagine sur ebay je ne l'ai même pas vu. :cry: :((
Celui qui n'essaye pas ne se trompe qu'une seule fois.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

J'en ai raté un venant d'Espagne pour 70 € il y a quelques années, ils n'ont jamais voulu expédier en France !

Je suis aidé : j'ai un logiciel qui cherche toutes les nuits sur tous les Ebay, je fais le tri le matin.
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Patrick FOURNERET
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Patrick FOURNERET »

Salut :Hello:
Mon dernier achat en GB je me suis fait taxer... petit objet et taxe équivalente au prix ! Ça refroidit...
Quel Purma Speed ? J'en cherche moi aussi :mrgreen:
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Patrick FOURNERET »

Ah oui, shit... c'est vraiment celui que je cherche :turlututu:
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Patrick FOURNERET »

Jacques Bratieres a écrit : ven. 16 juil. 2021 14:54 J'en ai raté un venant d'Espagne pour 70 € il y a quelques années, ils n'ont jamais voulu expédier en France !
Peut-être plus facile maintenant, il y a Punto Pack qui est une filiale de Mondialrelay. Ça marche bien et bon marché.
Je suis en Espagne en ce moment et j'en profite pour me faire envoyer des trucs à mon adresse de vacances. :Tchin:
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Après avoir réclamé, j'ai reçu la facture (de la part du transporteur UPS) :


TVA : 20 % sur le montant incluant les frais de port
Droits de douane : 3,20 % du montant sans frais de port
Frais d'avance de fonds : 15 € (qui sont HT et deviennent donc 18 €) (c'est la facturation du service de gestion des frais par UPS)
J.Bratières
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par jean-pierre ver »

Bonjour,

Pour en savoir plus, le plus simple et le plus complet est d'aller à la source. Sur douane.gouv.fr en entrant "achats en ligne" on a accès à des fiches d'information très claires qui permettent de faire la distinction entre les droits et taxes (droit de douane et TVA) qui sont calculés sur la base de la valeur du produit importé, et les frais facturés par les transporteurs et autres intermédiaires. Les envois d'un pays tiers jusqu'à 45 € sont admis en franchise par la douane. Au-delà, pour estimer le montant des droits de douane, sur le même site le critère de recherche "taric" donne accès à la nomenclature des produits et au montant des droits, exprimé en pourcentage de la valeur, données constamment mises à jour. C'est un peu technique, mais peut rendre service pour apprécier le coût réel d'une transaction des appareils ou objectifs d'un prix élevé et des frais réclamés par le transporteur par rapport au droit de douane et à la TVA. Très utile aussi pour remplir les documents douaniers quand on vend vers un pays tiers.

A +

Jean-Pierre
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Merci Jean-Pierre.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par philippe fene »

Les envois d'un pays tiers jusqu'à 45 € sont admis en franchise par la douane.

Attention cette franchise ne s'applique que des envois effectués par un particulier. :!:
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Patrick FOURNERET »

A compter du 1er juillet :
Ces frais peuvent, selon les cas, être constitués de :
• TVA à l'importation, avec une nouvelle règlementation : à compter du 1er juillet 2021, la TVA s’applique à toute marchandise importée dans l’Union Européenne quelle qu’en soit la valeur.
• Droits de douane : cet impôt est collecté sur les marchandises importées en Union Européenne. Le montant est calculé en fonction de la valeur en douane (inclus le coût d’achat, l’assurance et le transport de la marchandise), de la classification du produit, et de son pays d’origine.
• Octroi de mer des DOM : dans les départements de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, de Mayotte et de La Réunion, une taxe spécifique dite « octroi de mer » est applicable, quelle que soit la provenance de l’envoi.
• Frais de dédouanement : ce sont des frais administratifs liés au traitement de votre dédouanement par la Poste.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Sylvain Halgand »

C'est mort pour acheter des appareils hors-Europe (et donc y compris UK)
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Je complète : je viens d'acheter aux USA un appareil dont la livraison se fait avec le Global Shipping d'Ebay.

Le Global Shipping recouvre les services suivants:
1.l'expéditeur expédie le colis au site Ebay ( ou son représentant) dans le pays de l'expéditeur (USA dans ce cas)
2.Ebay expédie vers le destinataire
3.Ebay paye les taxes d'import

Dans l'annonce Ebay les frais de livraison couvrent le poste 1 et le poste Global Shipping (dont le montant total n'est connu qu'après la vente) les postes 2 et 3

L'exemple chiffré :
Achat 96 USD, livraison 31 USD, Global Shipping 30 USD (ce qui est inférieur au montant prévu comprenant la livraison US->FR, la TVA à 20%, la taxe d'import et la commission du transporteur (UPS dans ce cas).

Le Global Shipping semble retrouver un intérêt.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par André GD »

Bonjour,
Jacques Bratieres a écrit : lun. 6 sept. 2021 16:59 ...
Le Global Shipping semble retrouver un intérêt.
À voir...

J'ai eu souvent affaire à "Global shipping" pour du matériel US et me suis toujours demandé comment les divers frais et taxes étaient calculés.
Je payais sans savoir, parce qu'aucune facture n'était détaillée, pour connaitre, par exemple, le montant de la tva ; au point de me demander si celle-ci était réellement réglée. Et pas moyen d'avoir un quelconque renseignement à ce sujet : ebay me disait de voir avec le vendeur mais ce dernier n'en savait pas plus puisque que c'est "Global shipping" qui s'occupe de tout. et ce dernier me renvoyait chez ebay ; bref, on tournait en rond...
J'aimerais savoir comment cela se passe maintenant, en post-brexit, ces marchandises US de "Global shipping" transitant auparavant au Royaume-Uni pour le dédouanement vers l'Union Européenne.
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

On n'en sait pas plus.

On en saura peut-être un peu plus dans quelques mois car Ebay va modifier son interface d'accès pour fournir des informations détaillées.
J.Bratières
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par jean-pierre ver »

Bonjour,

Tout dépendra du pays d'origine (= pays de fabrication pour simplifier) de ces marchandises US, qui transiteraient par le Royaume-Uni. Si elles sont d'origine britannique prenons l'exemple d'un Periflex revendeur par un collectionneur US) et si le matériel photo fait partie des catégories de produits couvertes par l'accord de libre-échange avec l'UE, il n'y aura pas de droit de douane à payer, à condition de pouvoir prouver cette origine britannique. Tout ceci reste donc très théorique et il vaut mieux s'attendre à ce que le droit de douane pays tiers sera appliqué, qu'il y ait transit par le Royaume-uni ou non.

A +

Jean-Pierre'
philippe fene
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par philippe fene »

Pour les achats chez un professionnel hors UE comme USA ou Japon, il y aura toujours la TVA à payer plus les frais du transitaire ( comme la poste) en théorie cela ne change pas grand chose avec ce qui existait.

Pour les envois de particulier je pense qu'un certain nombre de colis passeront sans TVA surtout les plus petits.

Philippe
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par philippe fene »

Plus de détail sur le site de La Poste:https://aide.laposte.fr/categorie/droit ... s-et-taxes
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Concernant Ebay, je viens d'acheter une cellule Weston peu fréquente (Photronic 617) aux USA et confirme que le Global Shipping inclut les taxes d'import et la TVA.

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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Sylvain Halgand »

c'est pas le tableau de bord de la voiture de Bernard ?

:Speedy:
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par Jacques Bratieres »

Oui, mais ce n'est pas la bonne couleur (mais les dimensions si : 25 cm).

La cellule fonctionne (enfin, l'aiguille bouge).
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Re: Question Ebay / douanes

Message non lu par André GD »

Merci, Jacques, pour le retour d'info à propos de Global Shipping.

Et, ça tombe bien (!), le sujet permet de narrer l'aventure du jour.

Ce matin, le facteur m'apporte un colis en m'annonçant que je dois m'acquitter des taxes douanières.
Ce que je fais, tout en étant un peu surpris, l'annonce ebay indiquant que l'objet acheté est en France métropolitaine.
Surpris et ensuite mécontent, parce que l'objet, emballé sans protection dans un carton fragile, a mal supporté le voyage depuis la Chine.
Hé oui, je me doutais bien que c'était "made in China", mais j'ai eu la naïveté de croire que le vendeur était l'importateur (vendeur établi en France et l'objet étant, parait-il, en France) et, qu'à ce titre, il pouvait régler les frais de douanes ; à lui,: ensuite, de les répercuter sur le prix de vente.
Là, c'est plus facile pour ce pseudo vendeur de France : pas de problèmes de douane ni de soucis de casse au transport.
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